Séances du conseil municipal
Pour chaque séance : la liste des délibérations (les décisions) et le procès-verbal (le détail des débats), en PDF. Les documents sont mis en ligne après vérification et retrait des données personnelles. Mis à jour le 29 octobre 2026.
Séance du jeudi 17 septembre 2026
Délégations au maire, signataire des autorisations d'urbanisme, taxe sur la vacance des locaux d'habitation, locations de terrains communaux, création du chemin Unter Der Bruck.documents en préparation
Délégations au maire, signataire des autorisations d'urbanisme, taxe sur la vacance des locaux d'habitation, locations de terrains communaux, création du chemin Unter Der Bruck.documents en préparation
Séance du mercredi 5 août 2026
Accroissement temporaire d'activité, retrait de Kemplich du SISCOM, subvention à la mairie de Montenach, plaque funéraire.documents en préparation
Accroissement temporaire d'activité, retrait de Kemplich du SISCOM, subvention à la mairie de Montenach, plaque funéraire.documents en préparation
Séance du vendredi 19 juin 2026
Panneaux d'entrée de village, taxe d'aménagement majorée, commission cimetière, décision modificative du budget, délégations au maire.documents en préparation
Panneaux d'entrée de village, taxe d'aménagement majorée, commission cimetière, décision modificative du budget, délégations au maire.documents en préparation
Séance du vendredi 24 avril 2026
Subventions 2026, compte financier unique 2025, budget primitif 2026, commissions et syndicats, dématérialisation des convocations.documents en préparation
Subventions 2026, compte financier unique 2025, budget primitif 2026, commissions et syndicats, dématérialisation des convocations.documents en préparation
Séance du jeudi 26 mars 2026
Indemnités des élus, délégations au maire, commissions et syndicats, vote des taux communaux 2026, vente d'un lot de bois.documents en préparation
Séance d'installation du samedi 21 mars 2026Indemnités des élus, délégations au maire, commissions et syndicats, vote des taux communaux 2026, vente d'un lot de bois.documents en préparation
Installation du conseil, élection du maire et des deux adjoints, après les élections municipales du 15 mars 2026.Délibérations →
Procès-verbal de la séance d'installation : 21 mars 2026. Les autres documents seront ajoutés au fur et à mesure.
Archives 2020-2026
Les documents de l'ancien site seront repris ici après sa fermeture.